RETRAIT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES PROJET REGIONALE 13
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU SECRÉTARIAT COMMUN ET AU FONDS COMMUN DE COOPÉRATION DANS LE CADRE DE LA CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2010/2012 - CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin